Conditions générales d’utilisation

Bienvenue sur le site web « https://mypeopledoc.org/ ». En accédant à ce site, vous acceptez de vous conformer aux conditions générales d’utilisation énoncées ci-dessous. Veuillez lire attentivement les informations suivantes.

Utilisation du Site

L’utilisation de ce site est soumise aux conditions suivantes :

  1. Vous acceptez de ne pas utiliser ce site à des fins illégales ou interdites par la loi.
  2. Vous acceptez de ne pas perturber ou interférer avec les services offerts sur ce site.
  3. Vous acceptez de ne pas violer les droits de propriété intellectuelle de ce site ou de tout tiers.
  4. Vous acceptez de ne pas publier ou transmettre de contenu diffamatoire, offensant ou obscène sur ce site.

Responsabilité

Ce site et son contenu sont fournis « tels quels », sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite. Nous ne serons en aucun cas responsables des dommages directs, indirects, spéciaux ou consécutifs découlant de l’utilisation de ce site ou de son contenu.

Droit Applicable

Tout litige découlant de l’utilisation de ce site sera régi par les lois en vigueur dans [pays]. Les tribunaux de [ville] auront compétence exclusive pour régler tout litige.

Modifications

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions d’utilisation à tout moment sans préavis. Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement les mises à jour de ces conditions.

Divers

Si une disposition de ces conditions d’utilisation est jugée invalide ou inapplicable, cette disposition sera réputée modifiée dans la mesure minimale nécessaire pour la rendre valide et exécutoire. Toutes les autres dispositions de ces conditions resteront en vigueur.

Acceptation des Conditions

En utilisant ce site, vous acceptez les conditions générales d’utilisation énoncées ci-dessus. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.